Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA'JOS
SARL JOSSE MATERIEL D'ELEVAGE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99817703
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque AQUA'JOS

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSSE MATERIEL D'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA'JOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSSE MATERIEL D'ELEVAGE domicilié(e) " Les Quatre Vents ", 35360 BOISGERVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 266 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque AQUA'JOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA'JOS est expirée depuis le 8 octobre 2009.

JOSSE MATERIEL D'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : INOVA'JOS , TWIST'JOS , GIB'AJ


SARL JOSSE MATERIEL D'ELEVAGE (S.A.R.L.) - " Les Quatre Vents ", 35360 BOISGERVILLY - France - SIREN 419266804


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Abreuvoirs.